Mentions légales

Informations légales du site formateur-rucquoy.be

Mise à jour le 22 mars 2026

Éditeur du site

  • Nicolas RUCQUOY
  • Formateur indépendant en prévention des risques professionnels
  • Numéro d’entreprise (BCE) : BE0537.224.305
  • Régime TVA : franchise de taxe 
  • Pays d’établissement : Belgique
  • Adresse e-mail de contact : formulaire de contact
Responsable de la publication : Nicolas RUCQUOY.

Activité du site

Le site formateur-rucquoy.be présente des activités de formation professionnelle, de sensibilisation et d’accompagnement dans le domaine du bien-être au travail, de la prévention des risques professionnels, de la sécurité chantier et de la prévention liée à l’amiante.

Important : le site permet, selon les cas, l’introduction de demandes de contact, de demandes d’informations, de préinscriptions ou d’inscriptions à des formations.

Selon l’organisation retenue pour chaque formation, l’inscription peut être traitée directement par l’éditeur du site ou transmise à un centre de formation partenaire ou à un organisme tiers chargé de l’organisation pratique, de la confirmation définitive, de la facturation et, le cas échéant, de la gestion du paiement.

Les informations figurant sur le site n’emportent pas automatiquement validation définitive de l’inscription tant qu’une confirmation expresse n’a pas été adressée au participant ou au client concerné.

Formations sécurité
Prévention des risques professionnels
Formation amiante
Sensibilisation et modules techniques
Sécurité chantier
Chantiers temporaires ou mobiles
Coordinateur sécurité santé
Formations et recyclages CSS

Hébergement

  • Hébergeur : OVHcloud
  • Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • Site internet : www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, contenus pédagogiques, supports de cours, documents, illustrations, éléments graphiques, structure du site et, de manière générale, tout contenu publié, est protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle et au droit d’auteur.

Toute reproduction, diffusion, adaptation, mise à disposition ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les supports de formation, documents techniques et contenus pédagogiques restent la propriété exclusive du formateur ou, le cas échéant, de leurs titulaires respectifs.

Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif et général.

Malgré le soin apporté à leur rédaction et à leur mise à jour, elles peuvent contenir des imprécisions, omissions ou erreurs involontaires.

L’éditeur ne garantit pas l’exhaustivité, l’actualité ou l’adéquation parfaite des contenus à chaque situation particulière.

L’utilisateur demeure responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site. L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de la consultation ou de l’utilisation du site ou de ses contenus.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment des sites institutionnels, partenaires ou informatifs.

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Il décline dès lors toute responsabilité quant au contenu, aux services, aux politiques ou aux pratiques de ces sites tiers.

Protection des données

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation applicable.

Ces données sont utilisées notamment pour répondre aux demandes de contact, traiter les inscriptions ou préinscriptions, organiser les formations, assurer le suivi administratif et, le cas échéant, transmettre certaines informations à des partenaires ou organismes intervenant dans le cadre de l’organisation de la formation concernée.

Pour plus d’informations sur les traitements effectués, les finalités poursuivies et les droits des personnes concernées, consultez la page dédiée : Politique de confidentialité.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit belge.

En cas de litige, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles applicables du droit belge et, le cas échéant, du droit européen.

Contact

Pour toute question relative au site, aux formations ou aux présentes mentions légales :

Formulaire de contact

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En pratique